Au sujet de l'ASPFC

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Politiques des biens non-publiques

Cette page renferme des liens vers des politiques clés des Forces canadiennes, de la Défense nationale et/ou du Gouvernement du Canada qui portent sur les biens non publics, le Personnel des fonds non publics, Forces canadiennes et le Directeur général - Services de soutien au personnel et aux familles. 

Directives du CEMD: Programmes de bien-être et de maintien du moral des Forces canadiennes.

A-PS-110-001/AG-002 Programmes de bien-être et de maintien du moral des Forces canadiennes.

Guide concernant le Modèle de prestation des programmes de bien-être et de maintien du moral les Responsabilités de la gestion à l'égard du Personnel des fonds non publics des Forces canadiennes et les Sources et utilisation des fonds non publics.

Instruction 3/96 du VCEMD.